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Site officiel de la ville de Lambesc : www.lambesc.fr

Information éditeur

Le site www.lambesc.fr est édité par la ville de Lambesc
Hôtel de Ville – 6, Bd de la République – 13410 LAMBESC
Tél : 04 42 17 00 50

Directeur de la publication : Monsieur Bernard Ramond, Maire de Lambesc

Hébergement du site : Business & Decision Eolas – 8 rue Voltaire – 38000 Grenoble
Business & Decision Eolas est engagé dans une démarche de data center de nouvelle génération; cette démarche se traduit par le respect de standards et notamment la compatibilité avec le « Code of Conduct » de l’Union Européenne et de gains en terme de coûts d’énergie. En savoir plus sur l’engagement d’Eolas pour ce site avec GreenEthiquette.

CMS open source : WordPress

Responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques : Christophe Cerdan

Webmaster : Charlène Gervasi et Nelly Jestin, Service communication de la ville de Lambesc

Crédits

Contenus du site : Service Communication de la Ville de Lambesc
Photos : Service Communication de la Ville de Lambesc
Visuels d’Illustrations : ShutterStock
Partenaire financier : projet co-financé à hauteur de 50 % par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Développement : Editic Public – L’Ombrière – 302 Rue de la Gare – Bâtiment C – 13770 Venelles

L’accès au site www.lambesc.fr, ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment.

Données personnelles et exercice des droits Informatique et Libertés

La ville de Lambesc s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.lambesc.fr, soient conformes au règlement Général européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles (coordonnées, adresses électroniques) au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement la ville de Lambesc en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la ville de Lambesc.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lambesc.fr dans un but exclusivement de communication sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à la ville de Lambesc de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques (abonnements aux lettres d’information, formulaires de contact,…).

Conformément au Règlement Général européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel : information, accès, rectification, droit à l’oubli, portabilité, consentement.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la ville de Lambesc, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
Hôtel de Ville
6, Bd de la République
13410 LAMBESC

ou par mail : dpo@lambesc.fr

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL :
•  la loi “Informatique et Libertés” www.cnil.fr
•  le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD)

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Conformément au code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants) et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, tous les éléments du site, structures, mises en page, graphismes, photos, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

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Toute autre exploitation, conformément à l’article L122-5, des contenus présents sur le site internet suppose l’accord du producteur et des auteurs concernés.

Droit des marques

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Contenu du site

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Le logo de la ville de Lambesc ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de la ville de Lambesc ne peut être utilisé qu’avec un accord préalable du service communication de la ville de Lambesc. La ville de Lambesc se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la ville de Lambesc à tout moment et sans préavis.

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