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Arrêtés et décisions du Maire

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés ayant un caractère réglementaire ainsi que les décisions du Maire.

La version électronique de ces actes comporte la mention, en caractères lisibles, du prénom, du nom et de la qualité de leur auteur ainsi que la date de mise en ligne de l’acte sur le site internet de la commune. La durée de publicité de l’acte ne peut pas être inférieure à deux mois.

Arrêtés du Maire - Services Techniques

Arrêtés du Maire - Police Municipale

Arrêtés du Maire - Affaires Générales

Arrêtés du Maire - Juridique

Décisions du Maire

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