Conseil municipal

Conseil municipal

La vie du conseil municipal est rythmée par les conseils qui en moyenne sont réunis chaque mois.

La municipalité souhaite faire de cette rencontre un moment fort de la démocratie locale. Ainsi, la séance officielle est précédée d'un temps de dialogue avec les Lambescains qui le souhaitent (les questions ne peuvent, en ce lieu et en ce temps, que concerner l'ordre du jour de la séance).

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mercredi 7 décembre 2022 à 19h en salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour  et  note explicative de synthèse

Procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil Municipal

Conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022, le compte rendu de séance du Conseil Municipal est remplacé par la liste des délibérations.

Cette liste est affichée à la Mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, dans un délai d'une semaine.

Ci-dessous, vous pourrez retrouver tous ces documents à lire en ligne ou à télécharger à votre convenance.

Les comptes rendus et procès-verbaux précédant cette ordonnance ont été combinés par année, tout comme les délibérations.
Si vous cherchez un document en particulier, vous pouvez le rechercher en cliquant sur la table des matières (2ème icône en haut à droite représenté par 4 barres horizontales).

Liste des délibérations et procès-verbaux (et comptes rendus avant le 1er juillet 2022)Délibérations

Expression des Conseillers Municipaux

Le règlement du Conseil Municipal, approuvé en séance du 16 septembre 2020, prévoit dans son article 32 :

"Un quart de page de type A4, comportant pour partie des textes, soit 1050 caractères espaces compris, assortis éventuellement d’une photographie, sera mise à disposition de l’opposition. Ces textes seront proposés par les conseillers tête de liste, ou par un conseiller de leur liste dûment mandaté par eux, un mois avant chaque parution, afin de tenir compte du délai nécessaire à la conception et à l’impression du journal municipal.
Pour les autres supports d’information utilisés par la collectivité, notamment le site internet, les mêmes règles seront appliquées. La liste d’opposition dispose de l’équivalent d’un quart de page A4 soit 1050 caractères espaces compris, sur le site municipal, la périodicité des mises à jour étant calquée sur celle du bulletin municipal."

Art 32 (extrait) : Expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale (Art. L2121-27-1 du CGCT)