PLU, PLUi, SCoT

Urbanisme

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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

En 2017, le Conseil municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui fixe les nouvelles règles d’occupation du sol sur notre commune.
Le règlement et le zonage numérique sont disponibles en Tome 2.
Le service Urbanisme peut vous fournir tout complément d’information et vous aider dans vos démarches.

TOME 1

Le Plan Local d'Urbanisme est composé des pièces suivantes :

1. Le rapport de présentation : il expose le diagnostic territorial, y compris sous l’angle environnemental, décrit les perspectives et explique les choix qui seront déclinés dans le P.L.U.
      1.1. Diagnostic socio-économique
      1.2. Etat initial de l'environnement
      1.3. Evaluation environnementale
      1.4. Explication des choix
      1.5. Indicateurs de suivi
      1.6. Résumé non technique
2. Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3. Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

TOME 2

1. Le règlement écrit : il s'agit de la traduction logique des étapes précédentes. L’aspect règlementaire est prédominant.
      1.1. Dispositions générales
      1. 2. Les zones urbaines
Les zones urbaines dites zones U, auxquelles s’appliquent les dispositions du chapitre 2, sont au nombre de quatre :
- la zone UAr, divisée en deux secteurs : UAar et UAbr
- la zone UBr, divisée en quatre secteurs : UBar, UBbr, UBcr et UBdr
- la zone UCr, divisée en trois secteurs : UCar, UCbr et UCbrF2
- la zone UEr, divisée en trois secteurs : UEar, UEbr et UEcr
      1. 3. Les zones à urbaniser
Les zones à urbaniser dites zones AU, auxquelles s’appliquent les dispositions du chapitre 3, sont au nombre de six :
- la zone 1AUerF1p destinée à accueillir des activités
- la zone 1AUbrF1p destinée à accueillir une urbanisation résidentielle
- la zone 2AUbrF1p, une zone d’extension urbaine mixte
- la zone 2AUcrF1p destinée à accueillir un développement du nombre de logements
- la zone 2AUerF1p destinée à accueillir des activités
- la zone 2AUtrF1p destinée à l’activité touristique et l’hébergement hôtelier
      1.4. Les zones agricoles : zone Ar
      1.5. Les zones naturelles : zone NrF
2. Le règlement graphique (zonage) : résumé
      2.1. carte des Hauteurs d'eau - Plan centre
      2.2. carte des Hauteurs d'eau - Plan est
      2.3. carte des Hauteurs d'eau - Plan ouest
      2.4. zonage plan centre est
      2.5. zonage plan centre ouest
      2.6. zonage plan est
      2.7. zonage plan ouest
3. Liste des emplacements réservés

TOME 3

1. Annexes diverses : regroupent les servitudes d’utilité publique, les plans de prévention des risques sismique et inondation, le plan des secteurs dans lesquels s’exerce le droit de préemption ou encore les plans des réseaux d’eau et d’assainissement.
      1.1. Droit de préemption urbain
      1.2. Délibération sur le périmètre
      1.3. Archéologie préventive
      1.4. Périmètres de ZAC
      1.5. Projet urbain partenarial
      1.6. Zones de préemption (périmètres sensibles naturels)
2. Servitudes d'utilité publique (SUP)
      2.1. Liste et plan général des SUP : liste SUP et Plan Général partie sud et partie nord
     2.2. AC1 Monuments historiques : liste des monuments historiques, Grottes & chapelle de Ste Anne de Goiron, Monuments du centre-ville, périmètre oratoire Ste Anne, périmètre oratoire St Marc & domaine d'Aiguebelle, périmètre pavillon de Bidaine.
      2.3. A1 Bois et forêts : délibération n°2010-23, délibération du 18 décembre 2013, délibération du 18 février 2014
      2.4. PMI Sécurité Publique PPMI : règlement et zonage
      2.5. PMI Sécurité Publique PPRMT : règlement PPR séismes & mouvement de terrain, zonage PPR séismes & mouvement de terrain, courrier préfectoral, annexe informative risque sismique
      2.6. Source de la Dane : arrêté préfectoral, plan 1 et plan 2
3. Contraintes et aléas
      3.1. Aléa feu de forêt : aléa feu de forêt subi
      3.2. Exposition au plomb : arrêté zones exposées au plomb
      3.3. Infrastructures buryantes et expositions
- voies ferrées : arrêté bruit RFF, carte RFF
- voies routières : arrêté, liste par commune, carte commune de Lambesc
      3.4. Aléa retait-gonflement des argiles : courrier préfecture, carte, annexe technique au PAC, complément d'information

TOME 4

1. Notice sanitaire
2. Plan du réseau d'alimentation en eau potable
3. Plan du réseau de collecte des eaux usées et zonage d'assainissement eaux usées : schéma directeur d'assainissement des eaux usées, plan projet, plan du réseau eaux usées
4. Zonage d'assainissement pluvial : règlement et zonage pluviale

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Le dossier d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays d'Aix est consultable au service Urbanisme. Ce document sera enrichi tout au long de l'avancement de cette procédure qui sera définitivement adopté par la Métropole courant 2022.

Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

La Métropole Aix-Marseille-Provence harmonise le territoire

Depuis le 1er janvier 2018, la Métropole exerce pleinement ses compétences en matière d’urbanisme. Elle est juridiquement responsable de l’ensemble des procédures d’urbanisme menées sur les 92 communes. La Métropole applique ainsi les cinq schémas de cohérence territoriale (SCoT) déjà existants sur son territoire.

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